Document de démonstration — à faire rédiger et valider par un conseil juridique avant toute vente réelle.
Les présentes conditions régissent la vente de synthèses numériques (texte et audio) portant sur des œuvres du domaine public, proposées sur le site CLASSICA.
Chaque synthèse est un contenu numérique téléchargeable ou consultable en ligne. Aucune œuvre originale sous droit d'auteur n'est vendue : seule la synthèse, travail éditorial original, fait l'objet de la vente.
Les prix sont indiqués en euros. Le mode de paiement (carte bancaire, portefeuille électronique) sera précisé lors de l'intégration du prestataire de paiement : [prestataire à définir].
Conformément aux régimes applicables au contenu numérique, l'achat d'une synthèse immédiatement accessible peut emporter renonciation au droit de rétractation dès le début de la consultation, sous réserve d'un accord exprès du client — clause à faire valider juridiquement selon la juridiction de vente : [à compléter].
L'abonnement mensuel est résiliable à tout moment ; les conditions précises de résiliation et de reconduction seront détaillées ici avant lancement.
Juridiction et droit applicable à préciser selon le pays d'immatriculation de la société éditrice : [à compléter].